Bibliothèque Municipale de Wingen sur Moder

 

RÈGLEMENT INTÉRIEUR

 

I. Dispositions nérales

 

Article 1 : La bibliothèque municipale est un service public chargé de contribuer aux loisirs, à la culture, à l'information et à la documentation de la population.

 

Article 2 : L'accès à la bibliothèque et la consultation des documents sont libres et ouverts à tous.

 

Article 3 : Le prêt des documents est gratuit pour tous.

 

Article 4 : Un ordinateur avec accès internet est à la disposition du public. Son utilisation se fait sous la responsabilité de l’utilisateur.

 

Article 5 : Les bénévoles de la bibliotque sont à la disposition des usagers pour les aider à utiliser les ressources de la bibliothèque.

 

 

II. Inscriptions

 

Article 6 : Le prêt de documents est conditionné par l’inscription de l’usager à la bibliothèque. Il reçoit alors une carte personnelle de lecteur. Tout changement (domicile, téléphone, email, …) doit être immédiatement signalé.

 

 

III. Prêt

 

Article 7 : Le prêt n'est consenti qu'aux usagers régulièrement inscrits, à titre individuel et sous leur responsabilité. Des prêts collectivités sont possibles pour les enseignants et animateurs empruntant des documents au nom d'un groupe.

 

Article 8 : La majeure partie des documents de la bibliothèque peut être prêtée à domicile. Certains documents (comme les kamishibaï, les livres pop up,...) sont exclus du prêt et ne peuvent être consultés que sur place. Ils peuvent être toutefois empruntés sous certaines conditions et sur autorisation des responsables de la bibliothèque.

 

Article 9 : La quantité de documents empruntables n’est pas règlementée. La durée des prêts est de 30 jours.

 

Article 10 : Les CD et DVD ne peuvent être utilisés que pour des auditions à caractère individuel ou familial.

Selon les règlements en vigueur il est formellement interdit de les reproduire. Leur utilisation en public est soumise à autorisation des autorités compétentes (SACEM, distributeurs, etc…).

La bibliothèque dégage toute responsabilité en cas d’infraction à ces règles.

 

 

IV. Recommandations et interdictions

 

Article 11 : En cas de retard dans la restitution des documents empruntés, la bibliothèque pourra prendre les dispositions suivantes pour assurer le retour des documents :

· 1ère lettre de rappel après 60 jours.

· 2ème lettre de rappel après 90 jours.

· Facturation du document, un nouvel emprunt sera possible une fois la facture réglée.

· Suppression du droit de prêt.

 

Article 12 : En cas de perte ou de détérioration d'un document, l'emprunteur doit assurer son remplacement ou le remboursement de sa valeur. En cas de détériorations répétées, l'usager peut perdre son droit au prêt de façon provisoire ou définitive.

 

Article 13 : Les lecteurs sont tenus de respecter le calme à l'intérieur des locaux. Il est interdit de fumer, manger et boire dans les locaux de la
bibliothèque. L'accès des animaux est interdit dans la bibliothèque.

 

 

V. Application du règlement

 

Article 14 : Tout usager, par le fait de son inscription, s'engage à se conformer au présent règlement. Des infractions graves ou des négligences répétées peuvent entraîner la suppression temporaire ou définitive du droit de prêt et, le cas échéant, de l'accès à la bibliothèque.

 

Article 15 : Les bénévoles de la bibliothèque sont chargés de l'application du présent règlement dont un exemplaire est affiché en permanence dans les locaux à l'usage du public.